Métayage: Vente des terres cultivables ou bail commercial ? Les nouveaux contrats gagnant-gagnants. Comment l'appeler ? "Planter-Partager" ?, "Travail-Partager" ? Appelez-le comme vous voulez, cette nouvelle technique est la nouvelle tendance en matière de proposition d'acquisition de terre cultivable en Côte d'Ivoire. Suite aux différents sensibilisations d'interdictions de vente des terres, de nombreux paysans voient en cette technique une solution à leur problème.
Bien que l'appellation "Planter-Partager ou Travail-Partager" lui même semble vide de sens, cela n'exclue pas son existence et en matière d'acquisition de terrain dans les milieux Ivoiriens, cette proposition semble aller à tout le monde.
C'est sous cette appellation que les Ivoiriens dans les milieux rurales appelle le principe du métayage.
Le métayage pour faire simple, c'est la technique qui consiste à mettre son terrain ou sa forêt pour un certain temps plus ou moins long en location à une personne ayant les moyens de la mettre en valeur contre une valeur numéraire ou en nature.
Pour mieux illustrer notre propos nous citerons le cas de Mr Dupont: Mr Dupont veut créer une plantation de teck de 100 ha.il n'a pas d'espace agricole, il approche un proprietaire de terre, Mr Kossi pour un contrat de métayage sur la propriété de ce dernier pour une période de 45 ans
. Mr Kossi demande en contre-partie du service qu'il rend à Mr Dupont, le tiers du produit final ou 25 pour cent.Si Mr Dupont finit la création des 100 ha de champ de teck, il aura 75 ha pour lui-même et devra céder 25 ha à Mr Kossi.Pour plus de details sur le Teck cliquez ici.
Aujourd'hui, ce qui prédomine,c'est les contrats de métayage.Elles sont plus sûres et moins stressantes que les acquisitions directes, qui tournent souvent à un jeu de lancement de sorts et de malédictions quand les populations locales s'apercoivent au fil des ans que leur espace vitale et agraire devient de plus en plus petit.
D'ailleurs, l'histoire nous a appris que Les cas d'acquisitions tournent mal dans la majeur partie des cas.Nous citerons le cas du Zimbabwe, ou ceux qui avaient acquis legalement de grandes surfaces cultivables pendant longtemps ont été contraint, face à une forte pression populaire,de laisser le pouvoir procéder à la nationalisation de plus de 5 millions d'hectares de terres agricoles qui étaient en leur possession.
Même les sociétés agro-Industrielles n'echappent pas la règle.Elles vivent aux grés des chantages et des exigences des populations locales toujours prêt à saboter qui de droit.
C'est dire que les acquisitions fonciers ne sont pas aujourd'hui la bienvenue et ce n'est pas ce que nous vous conseillerons le mieux.
Par contre le métayage, s'il y a une technique qui a fait ces preuves, c'est bien celle-là.Vous négocier des accords avec le propriétaire, vous les mettez par écrit,les notariés et vous vous enrichissez durant la periode imparti et vous vous orientez vers d'autres types d'investissement ou d'autres proprietaires terriens. Pas besoin de vous dire qu'investir dans le domaine agricole mérite son pesant d'or, car comme on le dit en Afrique la terre est toujours fidèle.
N'allez pas croire que votre seul démarche consistera à venir vous accaparer des 50 voir 100 ha sous contrat de métayage librement !!!
Les villageois ou les populations vivant en pays profond ne voit pas les choses sous cet oeil.
En retour des terres qui vous seront "prêtées" vous allez devoir soutenir dans une certaine mesure indirectement au besoin des propriétaires.
Vous cédez leur terre va au-dela d'une simple collaboration ou d'un partenariat, vous faites partie intégrante desormais de leur vie de famille.
Ce que nous voulons dire ici, ce n'est pas que le contrat qui vous lient à eux soit une prise en charge obligatoire, mais il est un sous- entendu.Un prêt scolaire, des funérailles à organiser...ferons parti du contrat implicitement. Comme quoi, Un homme avertit en vaut deux !!!
Mieux vous êtes prevenu, mieux ce sera pour vous.
De Toute manière, vous sortirez gagnant d'une telle décision. Les terres, il y en a. Que ce soit individuelle ou communautaire, la possibilité d'avoir des terres cultivables est réalisable à condition evidemment que ce soit sur le principe de métayage.
Plus le contrat est long, plus vous pourriez profiter de la terre sollicité.Presque partout en Afrique de l'ouest, la situation sera la même.Ces derniers années suite au campagne de sensibilisation des interdictions de vente littérale des terres cultivables, ainsi que la montée de la nouvelle élite intellectuelle dans presque tous les endroits les plus reculés d'Afrique, les comportements ou décisions en termes de cession d'espace agricoles ont changé.
Comme ont le dit, "tout le monde voit clair".
Le promoteur ou l'investisseur met toute la surface en valeur. Une fois achévé cette surface est divisé en deux et le proprietaire terrien prend la moitié. Sauf que là, le promoteur est detenteur à jamais de l'autre moitié. il peut faire son titre foncier et le garder definitivement.
L'autre cas de figure consiste au promoteur de mettre toute la surface en valeur.il prend les 2/3 et donne les 1/3 au proprietaire.Dans ce cas de figure, la terre revient au propriétaire definitivement une fos que le promoteur aura achevé son travail d'exploitation.Evidemment ce dernier aura eu retour sur investissment.
Dans les deux cas vous le promoteur ne seriez pas à l'abri des demandes de faveur inhérent à votre partenariat.Etant devenu par la force des choses débirentier du propriétaire terrien, vous lui en seriez gré.
L'une des raisons qui militent en faveur du service d'acquisition des espaces cultivables par métayage reside dans le fait que l'ex-propriation complète par rachat d'espace agricole peut avoir des revers de mauvais goût.En effet, avec la naissance de la nouvelle élite intellectuelle "aigri" et sans emploi,une eventuelle rebellion en vue de vous arracher ce que vous aviez achetiez legalement, peut aller contre vous.Du coup vous risquez de tout perdre.Croyez nous, même avec toute la paperasse militant en votre faveur, les hommes de loi auront du fer à rétordre: N'oubliez pas le cas ZIMBABWE.
Par contre, une acquisition temporaire sous contrat (3 mois à 100 ans), peut vous être profitable à partir du moment où, mise par écrit cet engagement avec les villageois les obligent avoir une obligation morale à votre endroit.il peuvent négocier avec vous mais pas vous chassez.
Ne vous évertuez pas à vous approprier coûte que coûte d'un espace terrien propre à vous.Optez plutôt pour une location temporaire.Ne cédez surtout pas aux paroles alléchantes que certains élus villageois pourraient utiliser pour vous bernés.
Aussi, Vu la délicatesse du sujet et la diversité de cas de figure existant, nous avions estimé ouvrir le débat, en vous permettant de donner votre point de vue sur ce sujet au bas de cette page.
Propositions de Métayage: Cel: (+225) 07 07 28 34 05/ 05 45 63 54 33 (Mr Koffi Kan)
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